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Accueil l Mission l Contact l FAQ l Aide l Plan du site CONSULTATION DE L'AVIS À PUBLIER AU BOAMP ET AU JOUE XML N° 12-128128
Date d'envoi au service éditeur : 26/06/2012 > Voir l'annonce sous sa forme originale Attention cet aperçu ne reflète que votre saisie et n'est accessible qu'à partir de ce porte feuille. Dès publication de cet avis au BOAMP papier, au JOUE ou sur le site BOAMP.fr, il vous appartient de vérifier si l'avis officiel diffusé correspond bien à la saisie ci-dessous (adresse du site de diffusion des annonces : http://www.boamp.fr). En cas de non conformité, il vous appartient de publier un avis rectificatif de l'avis initial dans les délais réglementaires. > Contact client
Département de publication : 16
Annonce No 12-128128
AVIS DE MARCHÉ
FOURNITURES
SECTION I : POUVOIR ADJUDICATEUR
Nom, adresses et point(s) de contact :
Département de la Charente, hôtel du Département, 31 boulevard Emile Roux, à l'attention de le président, F-16917 Angouleme. Tél. (+33) 5 16 09
50 00. Fax (+33) 5 16 09 51 50.
Adresse(s) internet :
Adresse générale du pouvoir adjudicateur : http://www.cg16.fr.
Adresse du profil d'acheteur (URL) : http://marchespublics.cg16.fr.
Adresse auprès de laquelle des informations complémentaires peuvent être obtenues :
auprès du ou des points de contact susmentionnés Adresse auprès de laquelle le cahier des charges et les documents complémentaire (y compris les documents relatifs à un dialogue
compétitif et à un système d'acquisition dynamique) peuvent être obtenus :
Laboratoire Départemental d'Analyses et de Recherche, 496 Route de Bordeaux, F-16021 Angoulême. Tél. (+33) 5 45 91 91 91. E-
mail : brichoux@cg16.fr. Fax (+33) 5 91 56 16.
Adresse à laquelle les offres ou demandes de participation doivent être envoyées :
Departement De La Charente : M. Jean-Louis Mouche, dae / Direction De La Commande Publique, Hôtel du Département, 31 bd Emile Roux Cedex 9, F-16917 Angouleme. Tél. (+33) 5 16 09 75 58. E-mail : marchespublics@cg16.fr. Fax (+33) 5 16 09 51 86. Type de pouvoir adjudicateur :
Activité principale :
Services généraux des administrations publiques. Attribution de marché pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs :
Le pouvoir adjudicateur agit pour le compte d'autres pouvoirs adjudicateurs : non.
SECTION II : OBJET DU MARCHÉ
Description
II.1.1) Intitulé attribué au contrat par le pouvoir adjudicateur :
acquisition de produits pharmaceutiques et petit matériel pour les besoins du Laboratoire Départemental.
II.1.2) Type de marché et lieu d'exécution, de livraison ou de prestation :
II.1.3) Information sur le marché public, l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique :
L'avis concerne la mise en place d'un accord-cadre II.1.4) Information sur l'accord-cadre :
II.1.5) Description succincte du marché ou de l'acquisition/des acquisitions :
la présente consultation donnera lieu à la conclusions de marchés à bons de commandes suivant la définition de l'article 77 du Code des Marchés Publics français et à des accord-cadres avec un ou plusieurs opérateurs économiques au sens de la directive 2004-18 du 31 mars 2004. plusieurs titulaires sont susceptibles d'être retenus sur chaque lot.
II.1.6) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics) :
II.1.7) Information concernant l'accord sur les marchés publics (AMP) :
Marché couvert par l'accord sur les marchés publics (AMP) : Oui II.1.8) Lots :
http://saisie.boamp.fr/pls/saisie/fct4_annonce.viewForConsult?TheId=2356319 Il est possible de soumettre des offres pour : un ou plusieurs lots.
II.1.9) Variantes :
Des variantes seront prises en considération : oui.
Quantité ou étendue du marché
II.2.1) Quantité ou étendue globale :
les marchés sont conclus jusqu'aui 31/12/2012 avec possible reconduction pour une durée maximale de 4 ans.
II.2.2) Informations sur les options :
II.2.3) Reconduction :
Durée du marché ou délai d'exécution :
INFORMATION SUR LES LOTS
1) Description succincte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
1) Description succincte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
1) Description succincte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
1) Description succincte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
1) Description succincte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
1) Description succincte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
1) Description succincte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
1) Description succincte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
http://saisie.boamp.fr/pls/saisie/fct4_annonce.viewForConsult?TheId=2356319 5) Information compémentaires sur les lots
1) Description succincte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
1) Description succincte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
1) Description succincte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
1) Description succincte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
1) Description succincte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
1) Description succincte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
1) Description succincte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
1) Description succincte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
1) Description succincte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
1) Description succincte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
1) Description succincte
http://saisie.boamp.fr/pls/saisie/fct4_annonce.viewForConsult?TheId=2356319 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
1) Description succincte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
1) Description succincte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
1) Description succincte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
1) Description succincte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
1) Description succincte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
1) Description succincte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
1) Description succincte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
1) Description succincte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
1) Description succincte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
1) Description succincte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
http://saisie.boamp.fr/pls/saisie/fct4_annonce.viewForConsult?TheId=2356319 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
1) Description succincte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
1) Description succincte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
1) Description succincte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
1) Description succincte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
1) Description succincte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
1) Description succincte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
1) Description succincte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
1) Description succincte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
1) Description succincte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
1) Description succincte
Milieu pour dénombrement des germes urinaires 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
1) Description succincte
http://saisie.boamp.fr/pls/saisie/fct4_annonce.viewForConsult?TheId=2356319 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
1) Description succincte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
1) Description succincte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
1) Description succincte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
1) Description succincte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
1) Description succincte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
1) Description succincte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
1) Description succincte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
1) Description succincte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
1) Description succincte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
1) Description succincte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
http://saisie.boamp.fr/pls/saisie/fct4_annonce.viewForConsult?TheId=2356319 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
1) Description succincte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
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2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
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3) Quantité ou étendue
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3) Quantité ou étendue
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2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3) Quantité ou étendue
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2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3) Quantité ou étendue
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3) Quantité ou étendue
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3) Quantité ou étendue
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2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
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1) Description succincte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
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1) Description succincte
http://saisie.boamp.fr/pls/saisie/fct4_annonce.viewForConsult?TheId=2356319 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
1) Description succincte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
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2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3) Quantité ou étendue
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5) Information compémentaires sur les lots
1) Description succincte
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3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
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2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
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2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
1) Description succincte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
1) Description succincte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
1) Description succincte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
1) Description succincte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
1) Description succincte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3) Quantité ou étendue
http://saisie.boamp.fr/pls/saisie/fct4_annonce.viewForConsult?TheId=2356319 4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
1) Description succincte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
1) Description succincte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
1) Description succincte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
1) Description succincte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
1) Description succincte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
1) Description succincte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
1) Description succincte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
1) Description succincte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
1) Description succincte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
1) Description succincte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
1) Description succincte
http://saisie.boamp.fr/pls/saisie/fct4_annonce.viewForConsult?TheId=2356319 2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
1) Description succincte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
1) Description succincte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
1) Description succincte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
1) Description succincte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
1) Description succincte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
1) Description succincte
2) Classification CPV (vocabulaire commun pour les marchés publics)
3) Quantité ou étendue
4) Durée du marché ou dates de début/d'achèvement
5) Information compémentaires sur les lots
SECTION III : RENSEIGNEMENTS D'ORDRE JURIDIQUE, ÉCONOMIQUE, FINANCIER ET TECHNIQUE
CONDITIONS RELATIVES AU CONTRAT
III.1.1) Cautionnement et garanties exigés :
Garantie à première demande pour le versement de l'avance.
III.1.2) Modalités essentielles de financement et de de paiement et/ou références aux textes qui les réglementent :
Modalités essentielles de financement : budget annexe du département modalités essentielles de paiement : Paiement par virement administratif délai de paiement à 30 jours ; taux des intérêts moratoires : taux d'intérêt de la principale facilité de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal la plus récente effectuée avant le premier jour de calendrier du semestre de l'année civile au cours duquel les intérêts moratoires ont commencé à courir, majoré de sept points.
III.1.3) Forme juridique que devra revêtir le groupement d'opérateurs économiques attributaire du marché :
III.1.4) Autres conditions particulières :
L'exécution du marché est soumise à des conditions particulières : non.
CONDITIONS DE PARTICIPATION
III.2.1) Situation propre des opérateurs économiques, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : pas de forme de groupement imposée.
III.2.2) Capacité économique et financière :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : formulaires Dc1 et Dc2 (ou forme libre) copie des jugements prononcés si le candidat est en redressement judiciaire. l'attention des candidats est attirée sur le fait que la production du Dc2 et de l'ensemble des justificatifs susvisés est exigée, en cas de groupement, pour chacun des membres du groupement.
III.2.3) Capacité technique :
Renseignements et formalités nécessaires pour évaluer si ces exigences sont remplies : déclaration indiquant les effectifs moyens annuels du candidat et l'importance du personnel d'encadrement pour chacune des 3 dernières années ; Déclaration indiquant l'outillage, le matériel et l'équipement technique dont le candidat dispose pour la réalisation de marchés de même nature ; Présentation d'une liste des principales fournitures ou des principaux services effectués au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. l'attention des candidats est attirée sur le fait que la production de l'ensemble des justificatifs susvisés est exigée, en cas de groupement, pour chacun des membres du groupement.
III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
http://saisie.boamp.fr/pls/saisie/fct4_annonce.viewForConsult?TheId=2356319 III.2.4) Informations sur les marchés réservés :
Conditions propres aux marchés de services
III.3.1) Information relative à la profession :
III.3.2) Membres du personnel responsables de l'exécution du service
SECTION IV : PROCÉDURE
TYPE DE PROCÉDURE
IV.1.1) Type de procédure :
IV.1.2) Limites concernant le nombre d'opérateurs invités à soumissionner ou à participer :
IV.1.3) Réduction du nombre d'opérateurs durant la négociation ou le dialogue :
CRITÈRES D'ATTRIBUTION
IV.2.1) Critères d'attribution :
Offre économiquement la plus avantageuse appréciée en fonction des critères énoncés ci-dessous : 1. valeur technique de l'offre %. Pondération : 60. 2. prix des prestations %. Pondération : 40.
IV.2.2) Enchère électronique :
Une enchère électronique sera effectuée : non. RENSEIGNEMENTS D'ORDRE ADMINISTRATIF
IV.3.1) Numéro de référence attribué au dossier par le pouvoir adjudicateur :
IV.3.2) Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché :
Publication(s) antérieure(s) concernant le même marché : Non.
IV.3.3) Conditions d'obtention du cahier des charges et de documents complémentaires ou du document descriptif :
Date limite pour la réception des demandes de documents ou pour l'accès aux documents : 11 septembre 2012 - 12:00.
IV.3.4) Date limite de réception des offres ou des demandes de participation :
IV.3.5) Date d'envoi des invitations à soumissionner ou à participer aux candidats sélectionnés :
IV.3.6) Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :
Langue(s) officielle(s) de l'UE : français.
IV.3.7) Délai minimum pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre :
Durée en jours : 120 (à compter de la date limite de réception des offres).
IV.3.8) Modalités d'ouverture des offres :
Personnes autorisées à assister à l'ouverture des offres : non.
SECTION VI : RENSEIGNEMENTS COMPLÉMENTAIRES
RENOUVELLEMENT :
Il s'agit d'un marché renouvelable : non.
INFORMATION SUR LES FONDS DE L'UNION EUROPÉENNE :
Le marché s'inscrit dans un projet/programme financé par des fonds de l'Union européenne : non.
INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES :
Retrouvez cet avis intégral, l'accès au dossier et le guichet de dépôt sur http://marchespublics.cg16.fr Marché à bons de commande commentaires sur la forme du marché : avec minimum et maximum en quantités renseignements techniques et administratifs : Laboratoire Départemental d'analyses et de Recherche, M. Bruno Richoux, 496 Route de Bordeaux 16021 Angoulême Tél : +33 545919191 Fax : +33 545915616 mel : brichoux@cg16.fr unité monétaire utilisée, l'euro.la présente consultation est passée en application de l'article 56 du Code des Marchés Publics relatif à la dématérialisation des procédures de passation des marchés publics. les candidats ont donc la possibilité, en se rendant sur le site Internet de la collectivité à l'adresse: http://www.cg16.fr rubrique " marchés publics " ou http://marchespublics.cg16.fr , de consulter les avis de publicité et le règlement de consultation, de télécharger le Dce dans son intégralité, poser des questions sur le Dce, répondre par voie électronique et être tenu informés de l'évolution de la consultation (rectificatif, informations complémentaires, rejet des candidatures ou des offres). les candidats sont informés que la remise des offres devra se faire obligatoirement soit sur format papier, soit électroniquement via la plate-forme. Dans le cas d'une réponse par voie dématérialisée, les candidats ont la possibilité de transmettre une copie de sauvegarde soit sur format papier soit sur support physique électronique. Date d'envoi du présent avis au JOUE et au BOAMP : 26 juin 2012. PROCÉDURES DE RECOURS
VI.4.1) Instance chargée des procédures de recours :
Tribunal administratif de Poitiers, 15 rue de Blossac, Hôtel Gilbert B.P. 541, F-86020 Poitiers. E-mail : greffe.ta-poitiers@juradm.fr. Tél. (+33) 5 49 60 79 19. Adresse internet : http://www.ta-poitiers.juradm.fr/ta/poitiers. Fax (+33) 5 49 60 68 09. VI.4.2) Introduction des recours :
Précisions concernant les délais d'introduction des recours : les recours peuvent être introduits devant le Tribunal Administratif de Poitiers sur le fondement : - soit de l'article L 551-1(référé précontractuel) du code de justice administrative jusqu'à la signature du contrat ; - soit de l'article R 421-1 du Code de justice administrative dans un délai de 2 mois à compter de la notification de la décision de rejet de la candidature ou de l'offre ; - soit de l'article L551-13 (référé contractuel) du code de justice administrative dans un délai de 31 jours au plus tard suivant la publication d'un avis d'attribution du contrat ou, pour les marchés fondés sur un accord-cadre ou un système d'acquisition dynamique, suivant la notification de la conclusion du contrat. En l'absence de publication de l'avis ou de la notification, la juridiction peut être saisie jusqu'à l'expiration d'un délai de six mois à compter du lendemain du jour de la conclusion du contrat. ce recours contre la validité du contrat devant le juge du plein contentieux peut être assorti le cas échéant d'une demande de suspension sur la base de l'article L 521 -1 du Code de justice administrative.
VI.4.3) Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction des recours :
DATE D'ENVOI DU PRÉSENT AVIS :
Critères sociaux ou environnementaux : Aucun
Eléments de facturation :
Numéro de bon de commande d'insertion au BOAMP : labo2012
Libellé de la facture : Département de la Charente Cellule Budgétaire et Comptable Hôtel du Département 31 boulevard Emile Roux, F-16917 Angouleme
Cedex.
Siret : 22160001800016
http://saisie.boamp.fr/pls/saisie/fct4_annonce.viewForConsult?TheId=2356319 Siret : 22160001800016
Classe de profil : Autres organismes publics
Délai de mise en ligne :
Date jusqu'à laquelle cette annonce doit être disponible sur le site de consultation http://www.boamp.fr : 11 septembre 2012.
Classification des produits :
> I n f o r m a t i o n s l é g a l e s http://saisie.boamp.fr/pls/saisie/fct4_annonce.viewForConsult?TheId=2356319

Source: http://www.cg16.fr/uploads/tx_emarchespublics/Avis_PUB_BOAMP_produits_pharma.pdf

Pii: s0925-3467(02)00003-4

Y. Kalisky a,*, C. Labbe a, K. Waichman a,b, L. Kravchik a, U. Rachum a,a ‘‘Arava’’ Laser Laboratory, Rotem Industrial Park, D.N. Arava, Mishor Yamin 86800, Israelb Laser Department, NuclearResearch Centre Negev, P.O. Box 9001, Beer Sheva 89140, Israelc Crystal Laboratory, Shanghai Institute of Optics and Fine Mechanics, Chinese Academy of Sciences,Received 29 June 2001; received i

Microsoft word - paperno086590.doc

ENVIRONMENT AND LEISURE OVERVIEW AND SCRUTINY COMMITTEE – Report by the Head of Environmental Services and Community Safety on the proposed Annual Intervention Plan of the Council’s Health and Safety Enforcement Service for 2008/9 The Health and Safety Executive and Local Authorities are the principal enforcing authorities for the Health and Safety at Work etc. Act 1974. The primary purpose

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